Marque expirée - Marque en non vigueur
Les grains de pâte de Fruits au vin
Numéro de dépôt :
3487654
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2017
Présentation de la marque Les grains de pâte de Fruits au vin
Déposée le 13 mars 2007 par Lagasseau Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les grains de pâte de Fruits au vin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les grains de pâte de Fruits au vin est expirée depuis le 13 mars 2017.
Lagasseau Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16